S.T.G.A. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE - ANTIBES
Présentation de la marque S.T.G.A. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE - ANTIBES
Déposée le 27 août 1996 par la société Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'Agglomération de GRASSE - ANTIBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.T.G.A. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE - ANTIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S.T.G.A. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE - ANTIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.G.A. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE - ANTIBES est expirée depuis le 27 août 2006.
Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'Agglomération de GRASSE - ANTIBES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40